Mentions Légales

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Édition du site

Le site Zovana.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale / Nom commercial : [RAISON SOCIALE — ex. Zovana SAS / Nom et prénom si micro-entreprise]
• Forme juridique : [SAS, SARL, EI, micro-entreprise, etc.]
• Capital social : [MONTANT] € (si société)
• Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
• SIREN / SIRET : [NUMÉRO]
• RCS : [VILLE D'IMMATRICULATION + NUMÉRO] (si applicable)
• Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX]
• Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]
• E-mail de contact : [contact@zovana.fr]
• Téléphone : [NUMÉRO] (obligatoire pour les sites e-commerce en France)

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : Shopify International Limited
• Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
• Site web : www.shopify.com

3. Activité

Zovana propose à la vente en ligne des produits de bien-être et de confort du sommeil, notamment des bandes buccales (« mouth tape »), destinés à un usage non médical. Le Site s'adresse aux consommateurs résidant en France métropolitaine [ET/OU zones de livraison à préciser].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page, charte graphique, nom de marque « Zovana ») est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des dessins et modèles. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Zovana est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [contact@zovana.fr] ou par courrier à l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

6. Cookies

Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience et, le cas échéant, de personnalisation publicitaire. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez notre Politique relative aux Cookies.

7. Limitation de responsabilité

Zovana met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Zovana ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.

Les informations relatives aux produits proposés ne constituent pas des conseils médicaux. En cas de doute, de pathologie ORL, respiratoire ou de tout autre problème de santé, il est recommandé de consulter un professionnel de santé avant utilisation.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Zovana n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables aux consommateurs.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [NOM DU MÉDIATEUR ET COORDONNÉES À COMPLÉTER].

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : [contact@zovana.fr]